SIVOS
janvier 9, 2020 5:05 Laissez vos commentairesPour toute information concernant les écoles du SIVOS, veuillez consulter le site internet : http://emallevillechapelle.toutemonecole.com Pour les inscriptions à la... Voir l'article
Archives de l'auteur editmairie
ECOLE D’HONDOUVILLE
janvier 9, 2020 4:52 Laissez vos commentairesECOLE PRIMAIRE ET MATERNELLE HONDOUVILLE Ecole Primaire et Maternelle ” GERMAINE BUISSON” Rue des Varennes 27400 HONDOUVILLE Tel... Voir l'article
CERTIFICAT D’URBANISME
janvier 9, 2020 4:28 Laissez vos commentairesQu’est-ce qu’un CU ? Le Certificat d’Urbanisme est un document utile à tout détenteur d’un terrain pour le renseigner sur... Voir l'article
DÉCLARATION PRÉALABLE DE TRAVAUX
janvier 9, 2020 4:24 Laissez vos commentairesle dossier de déclaration préalable Une déclaration préalable regroupe les travaux non soumis à permis de construire mais qui sont... Voir l'article
DEMANDE D’EXTRAIT D’ACTE
janvier 9, 2020 4:14 Laissez vos commentairesLes actes de naissances et mariages sont à demander à la mairie du lieu de naissance ou de mariage, sur... Voir l'article
CERTIFICAT DE VIE COMMUNE
janvier 9, 2020 3:52 Laissez vos commentairesCertificat de vie commune ou de concubinage Vous vivez en Union Libre. Vous êtes généralement considérés comme célibataires. Cependant, certaines... Voir l'article
P.A.C.S.
janvier 9, 2020 3:48 Laissez vos commentairesPacte Civil de Solidarité Le PACS est un contrat. Il est conclu entre deux personnes physiques pour organiser leur vie... Voir l'article
BAPTÊME CIVIL
janvier 9, 2020 3:44 Laissez vos commentairesLe Baptême Civil ou Républicain Le baptême Républicain est destiné à faire entrer l’enfant dans la communauté républicaine et à... Voir l'article
RECONNAISSANCE D’UN ENFANT
janvier 9, 2020 3:42 Laissez vos commentairesActe de reconnaissance Etablissement de la filiation à l’égard des parents non mariés : Depuis le 1er juillet 2006,... Voir l'article
MARIAGES
janvier 9, 2020 3:33 Laissez vos commentairesRenseignements utiles en vue de contracter le MARIAGE En mairie vous sera remis un livret “ le guide des futurs... Voir l'article
LIVRET DE FAMILLE
janvier 9, 2020 3:29 Laissez vos commentairesDans quels cas peut-on obtenir un second livret de famille ? Lors de votre mariage ou à la naissance de... Voir l'article
ATTESTATION D’ACCUEIL
janvier 9, 2020 3:23 Laissez vos commentairesATTESTATION D’ACCUEIL Si vous souhaitez héberger un étranger durant moins de 3 mois dans le cadre d’une visite privée... Voir l'article